Conseil Municipal du 27 juin 2023




DELIBERATIONS

Activités périscolaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-39Règlement intérieur des accueils de loisirs et des séjours et stages enfants - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023

Affaires culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-43Règlement intérieur des Cuizines, Scène conventionnée musiques actuelles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-44Règlement intérieur de l'école municipale des arts plastiques - Guy-Pierre Fauconnet - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-45Règlement intérieur de l'Université Inter-Âges Yvon Nique - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-81Convention d'aide à la permanence artistique et culturelle entre la Ville de Chelles et la Région Ile-de-France - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-83Présentation du rapport d'activité 2022 du cinéma Etoile Cosmos - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023

Aménagement et urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-97Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de la tranche 1 de la piste cyclable rue Auguste Meunier avec la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne - Délibération - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-107Dénomination du tronçon de la RD 934, entre l'avenue François Mitterrand et l'avenue du Gendarme Castermant, "avenue Gérard Bordu" - Délibération - Annexe03/07/202319/07/2023

Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-82Approbation du règlement local du publicité (RLP) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023

Conseil municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-119Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 28 mars 2023 - Délibération - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023

Délégations du Conseil municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-106Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-112Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-9Règlement de facturation des activités municipales - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-88Bilan des cessions et acquisitions 2022 - Délibération - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-96Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes relatif aux comptes et à la gestion de la commune de Chelles des exercices 2014 et suivants - bilan des actions entreprises - Délibération - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-101Taxe locale sur la publicité extérieure - Fixation des tarifs pour l'année 2024 - Délibération - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-109Suppression du reversement partiel de la taxe d'aménagement à la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne (CAPVM) - Délibération - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-110Approbation du compte financier unique (CFU) de l'exercice budgétaire 2022 (budget principal Ville) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-113Détermination du taux de la part communale de la taxe d'aménagement majorée et modification du périmètre d'application - Délibération - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-115Prorogation de la garantie d'emprunt consentie à Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) pour le secteur Castermant - Délibération - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-130Rapport sur l'utilisation de l'attribution perçue en 2022 au titre du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France (FSRIF) - Délibération - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023

Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-37Règlement intérieur des stages linguistiques - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023

Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-87Régularisation foncière - Cession au Département de Seine-et-Marne de parcelles situées Chemin du Corps de Garde - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-92Protocole indemnitaire suite à l'institution d'une servitude d'utilité publique en tréfonds avec la Société du Grand Paris - Délibération - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-102Convention entre la Ville de Chelles et la CAPVM pour la mise à disposition de terrain pour les modulaires du conservatoire de musique Jacques Higelin - Délibération - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023

Logement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-128Convention de participation financière avec le Département de Seine-et-Marne pour le Fonds de Solidarité Logement (FSL) - Délibération - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-129Convention de réservation de logements locatifs sociaux avec la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne - Cité des Cheminots - Délibération - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023

Personnel municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-94Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-95Modification de la liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction au sein des services municipaux - Délibération - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-98Modification du contrat de travail des assistantes maternelles de la Crèche familiale la Rotonde - Délibération - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-99Convention de mise à disposition de services de la Ville vers le Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles (SMGC) - Délibération - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023

Petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-85Attribution de la délégation de service public pour l'exploitation de la crèche (service multi-accueil) Verdeaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-86Attribution de la délégation de service public pour l'exploitation de la crèche (service multi-accueil) "Maison de la petite enfance" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-103Présentation des rapports d'activité 2022 de la société la Maison Bleue pour les crèches Verdeaux et Maison de la petite enfance, et de la société Babilou pour la crèche de l'Aulnoy - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023

Politique de la Ville


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-125Convention de partenariat pour le développement de l'emploi avec la Société du Grand Paris et la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne - Délibération - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023

Proximité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-123Règlement intérieur de la structure Information Jeunesse la Boussole - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-127Règlement intérieur des espaces de proximité et de citoyenneté - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023

Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-78Convention avec le Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique pour l'accueil de ses agents au self municipal - Délibération - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-100Règlement intérieur de la restauration scolaire - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-116Attribution de la délégation de service public pour la restauration - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023

Seniors et relations intergénérationnelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-124Règlement intérieur du service avenir des seniors et du lien intergénérationnel - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023

Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-36Règlement intérieur de l'école municipale des sports, des stages sportifs et des stages découverte jeunesse - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023
Ville-2023-117Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes avec Paris 2024 ayant pour objet l'acquisition des éléments de signalétique et de Look of the Games relatifs aux Jeux olympiques et paralympiques 2024 - Délibération - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023

Vie associative


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-126Subventions exceptionnelles aux associations - Délibération - Annexe03/07/202319/07/2023

Vie scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2023-50Règlement intérieur des études surveillées - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/07/202319/07/2023